Accueil CultureHistoire de la Savoie 21 mars 1860, le Traité de Turin

21 mars 1860, le Traité de Turin

Article rédigé en collaboration avec Daniel Bouvier-Belleville et Stéphane Coppier.

Le 21 mars 1860, les conseils divisionnaires du Duché se réunirent. Il fut décidé de l’envoi d’une délégation de 41 savoisiens (nobles, bourgeois, officiers ministériels), menée par le Comte Amédée Greyfié de Bellecombe. Ils furent reçus solennellement aux Tuileries par l’Empereur, et le 24 mars 1860 le traité d’Annexion de la Savoie fut signé et publié, ce fut le Traité de Turin.

La concrétisation de cet accord sera très rapide :
Le 14 avril 1860, un plébiscite est organisé à Nice et le 22 avril 1860 en Savoie, avec les résultats que l’ont connait.
Nice et la Savoie seront officiellement remis à la France le 14 juin 1860.

Traité de Turin

Sa Majesté l’Empereur des Français ayant exposé les considérations qui, par suite des changements survenus dans les rapports territoriaux entre la France et la Sardaigne, lui faisant désirer la réunion de la Savoie et de l’arrondissement de Nice à la France, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne s’étant montré disposé à y acquiescer, Leurs dites Majestés ont décidé de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :

Sa Majesté l’Empereur des Français, M. le Baron de Talleyrand-Périgord, commandeur de son ordre impérial de la Légion d’honneur, chevalier grand-croix des ordres de l’Etolie polaire de Suède, du Lion de Zeahringen de Bade et du Faucon blanc de Saxe-Weimar, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi de Sardaigne ; et M. Vincent Benedetti, commandeur de l’ordre impérial de la Légion d’honneur, grand officier de l’ordre royal des Saints-Maurice-et-Lazare, etc. etc., conseiller en son Conseil d’Etat, son ministre plénipotentiaire et directeur des affaires politiques au département des affaires étrangères ;

Et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Son Excellence M. le Comte Camille Benso de Cavour, chevalier de son ordre suprême de la Très-Sainte-Annonciade, chevalier grande-croix décoré du grand cordon de l’ordre royal des Saints-Maurice-et-Lazare, chevalier de l’ordre civil de Savoie, grande-croix de l’ordre impérial de la Légion d’honneur, chevalier grande-croix de Saint-Alexandre-Newsky de Russie en diamants, décoré du Medjidié de Turquie de première classe, du Lion et du Soleil de Perse, grand cordon des ordres de Léopold de Belgique, de Charles III d’Espagne, du Sauveur de Grèce, président du conseil et ministre des affaires étrangères, notaire de la Couronne, etc., et Son Excellence M. le chevalier Charles-Louis Farini, chevalier de l’ordre suprême de la Très-Sainte-Annonciade et des ordres des Saints-Maurice-et-Lasare et du Mérite de Savoie, son ministre secrétaire d’Etat pour les affaires de l’intérieur ;

Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord

Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord

Prêtre puis évêque d’Autun, jusqu’à la Révolution.
Homme politique et diplomate Français, fils de Charles-Daniel de Talleyrand-Périgord et d’Alexandrine Victoire de Damas d’Antigni. Il est né le 2 février 1754, à Paris, mourut le 17 mai 1838, à Paris. Il fut l’époux d’Adélaïde de Flahaut.

Spécialisé dans les questions économiques et financières, il proposa la nationalisation des biens du clergé. Il atteignit l’apogée de sa carrière lors du congrès de Vienne. Il fut réputé pour son esprit et son intelligence. Décrit comme le “diable boiteux”, un traître plein de vices et de corruption, ou comme un homme fidèle à la France.

Camillo Cavour

Camillo Cavour

Comte de Cavour, Premier ministre du Royaume de Piémont Sardaigne, fils de Michel de Cavour et d’Agnès Sellon, né le 10 août 1810, à Turin et décédé le 6 Juin 1861, à Turin. 

Il fut nommé à seize ans, page du Prince de Carignan, puis fit de nombreux voyages en Europe. En 1847, il créé un parti patriote modéré, qui prônait l’unité de l’Italie, sous la forme d’une monarchie constitutionnelle. Il sera nommé successivement député, Ministre du commerce, de l’agriculture, et de la marine et enfin Premier Ministre du Royaume de Piémont Sardaigne.

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

Article 1er : Sa Majesté le Roi de Sardaigne consent à la réunion de la Savoie et de l’arrondissement de Nice à la France, et renonce, pour lui et tous ses descendants et successeurs, en faveur de Sa Majesté l’Empereur des Français, à ses droits et titres sur lesdits territoires. Il est entendu entre Leurs Majestés que cette réunion sera effectuée sans nulle contrainte de la volonté des populations, et que les Gouvernements de l’Empereur des Français et du Roi de Sardaigne se concerteront le plus tôt possible sur les meilleurs moyens d’apprécier et de constater les manifestations de cette volonté.

Article 2 : Il est également entendu que Sa Majesté le Roi de Sardaigne ne peut transférer les parties neutralisées de la Savoie qu’aux conditions auxquelles il les possède lui-même, et qu’il appartiendra à Sa Majesté l’Empereur des Français de s’entendre, à ce sujet, tant avec les puissances représentées au congrès de Vienne qu’avec la Confédération helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulation rappelées dans le présent article.

Remise de l’article 2 dans le contexte géopolitique :
A cette époque, la Savoie est coupée en 2 depuis le Congrès de Vienne (article 92 ci-dessous) qui a neutralisé le nord de la Savoie au profit de la Suisse.

Acte général de Vienne

Article 92 : Les provinces du Chablais et du Faucigny, et de tout le territoire de la Savoie au nord d’Ugine, appartenant à S.M. le Roi de Sardaigne, feront partie de la neutralité de la Suisse, telle qu’elle est reconnue et garantie par les puissances.
 

En conséquence, toutes les fois que des puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d’hostilité ouverte ou imminente, les troupes de S.M. le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ses provinces se retireront et pourront, à cet effet, passer par le Valais, si cela devient nécessaires ; aucunes autres troupes armées d’aucune autre puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d’y placer ; bien entendus que cet état de choses ne gêne en rien l’administration de ces pays, où les agents civils de S.M. le Roi de Sardaigne pourront aussi employer la garde municipale pour le maintien du bon ordre.

Article 3 : Une commission mixte déterminera, dans un esprit d’équité, les frontières des deux Etats, en tenant compte des la configuration des montagnes et de la nécessité de la défense.

Article 4 : Une ou plusieurs commissions mixtes seront chargées d’examiner et de résoudre, dans un bref délai, les diverses questions incidentes auxquelles donnera lieu la réunion, telles que la fixation de la part contributive de la Savoie et de l’arrondissement de Nice dans la dette publique de la Sardaigne, et de l’exécution des obligations résultant des contrats passés avec le Gouvernement sarde, lequel se réserve toutefois de terminer lui-même les travaux entrepris pour le percement du tunnel des Alpes (Mont-Cenis).

percement du tunnel
Percement du tunnel du Mont-Cenis

Article 5 : Le Gouvernement français tiendra compte aux fonctionnaires de l’ordre civil et aux militaires appartenant par leur naissance à la province de Savoie et à l’arrondissement de Nice, et qui deviendront sujets français, des droits qui leur sont acquis par les les services rendus au Gouvernement sarde, ils jouiront notamment du bénéfice résultant de l’inamovibilité pour la magistrature et des garanties assurées à l’armée.

Article 6 : Les sujets sardes, originaires de la Savoie et de l’arrondissement de Nice, ou domiciliés actuellement dans ses provinces, qui entendront conserver la nationalité sarde, jouiront, pendant l’espace d’un an, à partir de l’échange des ratifications, et moyennant une déclaration préalable faite à l’autorité compétente, de la faculté de transporter leur domicile en Italie et de s’y fixer ; auquel cas, la qualité de citoyen sarde leur sera maintenue.

Ils seront libres de conserver leurs immeubles situés sur les territoires réunis à la France.

Article 7 : Pour la Sardaigne, le présent Traité sera exécutoire aussitôt que la sanction législative nécessaire aura été donnée par le parlement.

Article 8 : Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans un délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l’ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.

Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l’an de grâce mil huit cent soixante.

(L.S.) Signé Talleyrand.
(L.S.) Signé Benedetti.
(L.S.) Signé Cavour.

(L.S.) Signé Farini.

L'histoire ne s'arrête pas là...

Appelée Sapaudia au Moyen-âge, la Savoie devient un comté, puis un duché en 1416. Elle est annexée à la France par le traité de Turin en 1860…

Articles similaires

Laissez un Commentaire

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Accepter En savoir plus